La nouvelle version du Guide Sûreté est disponible, ainsi que des exemples illustratifs. Pour rappel, l’article 8 de l’arrêté dit TMD précise que « les exigences du 1.10.3.2 (mise en place du plan de sûreté) peuvent être satisfaites notamment par la mise en place d’un plan de sûreté élaboré conformément au guide du comité professionnel […]
Lire la suite Mise à jour du guide sûretéLe BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) a publié l’inventaire des accidents technologiques survenus en 2017. Au niveau du Transport de Marchandises Dangereuses, 174 événements ont été enregistrés dans ARIA pour la France. Les accidents de la circulation sont à l’origine de 33 % de l’ensemble des événements. Les autres causes sont des […]
Lire la suite Inventaire des accidents technologiques survenus en 2017L’Union européenne a accepté les amendements aux annexes A et B de l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) adoptés par le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses (WP.15). Ces modifications de l’ADR entreront en vigueur le 1er janvier 2019, avec un délai de mise en application au […]
Lire la suite Validation de l’ADR 2019La liste des experts pouvant intervenir auprès des CHSCT et des CSE du 1er juillet 2018 au 30 juin 2020 vient d’être mise à jour. Pour rappel, le CHSCT ou le comité social et économique (CSE) peut faire appel à un expert en cas de risque grave (révélé ou non par un accident ou une […]
Lire la suite Experts agréés auprès des CHSCT et CSEComme l’explique l’AFNOR, cette nouvelle version vise à prendre en compte « l’état de l’art en matière de collecte des données de consommation et de mesure de l’amélioration de la performance énergétique ». La structure du document a été également remaniée pour suivre la structure HLS, tout comme les versions des normes ISO 9001 : […]
Lire la suite ISO 50001 : la nouvelle version est publiéeLa Direccte et la Carsat du Pays de la Loire ont réalisé un outil méthodologique pour l’élaboration des modes opératoires, qui doivent être établis par l’employeur pour chaque processus lors des interventions sur des matériaux, des équipements,… susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante (sous-section 4). Cet outil est disponible sur le site de la […]
Lire la suite Outil méthodologique d’aide à l’élaboration des modes opératoires
